CANALALSACE
Présentation de la marque CANALALSACE
Déposée le 19 janvier 2009 par YVES LAYBOURN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANALALSACE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANALALSACE est expirée depuis le 19 janvier 2019.
YVES LAYBOURN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Inscription le 21 juillet 2009 - Retrait partiel n°502502 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-21
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41