Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance
Présentation de la marque Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance
Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur Yves GUIBERT et monsieur Christian DEBAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.
Yves GUIBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44