Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance
M. Yves GUIBERT
M. Christian DEBAUVE

Numéro de dépôt :
4283137
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance de Yves GUIBERT

Présentation de la marque Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur Yves GUIBERT et monsieur Christian DEBAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Yves GUIBERT domicilié(e) Château de Rosnay - 37210 - ROCHECORBON - France et monsieur Christian DEBAUVE domicilié(e) 102 B RUE JACQUES LOUIS BLOT - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian DEBAUVE domicilié(e) 102 BIS RUE Jacques Louis Blot - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France.

La marque Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre de Saint-Lazare de Jérusalem - Branche historique et de la stricte observance arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.

Yves GUIBERT a également déposé les autres marques suivantes : ATAVIS ET ARMIS , ATAVIS ET ARMIS , Hospitaliers de Saint-Lazare de Jérusalem


M. Yves GUIBERT - Château de Rosnay - 37210 - ROCHECORBON - France

M. Christian DEBAUVE - 102 B RUE JACQUES LOUIS BLOT - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France


M. Christian DEBAUVE - 102 BIS RUE Jacques Louis Blot - 37540 - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.