Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAUVEL CHASSE
Monsieur Yves Fauvel

Numéro de dépôt :
4572698
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
FAUVEL CHASSE de Yves Fauvel

Présentation de la marque FAUVEL CHASSE

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par monsieur Yves Fauvel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAUVEL CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est monsieur Yves Fauvel domicilié(e) 4 route d’albert - 80300 - Authuille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves Fauvel domicilié(e) 4 route d’albert - 80300 - Authuille - France.

La marque FAUVEL CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUVEL CHASSE arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

Yves Fauvel a également déposé les autres marques suivantes : ARMURERIE FAUVEL


Monsieur Yves Fauvel - 4 route d’albert - 80300 - Authuille - France


Monsieur Yves Fauvel - 4 route d’albert - 80300 - Authuille - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Armes à feu ; munitions et projectiles.