Marque expirée - Marque en non vigueur

MUNDIAL 2014
Yves Elie Morvezen
Louis Morvezen

Numéro de dépôt :
3625191
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
MUNDIAL 2014 de Yves Elie Morvezen

Présentation de la marque MUNDIAL 2014

Déposée le 26 janvier 2009 par Yves Elie Morvezen et Louis Morvezen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUNDIAL 2014 »

Les déposants sont Yves Elie Morvezen domicilié(e) 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France et Louis Morvezen domicilié(e) 685 cogneau Lamirande - 97351 - MATOURY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Elie Morvezen domicilié(e) 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUNDIAL 2014 est expirée depuis le 26 janvier 2019.

Yves Elie Morvezen a également déposé les autres marques suivantes : Mondial 2010 , MONDIAL 2014


Yves Elie Morvezen - 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France

Louis Morvezen - 685 cogneau Lamirande - 97351 - MATOURY - France


Yves Elie Morvezen - 1 Boulevard de la pinede - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510922 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Rejet partiel n°510921 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Carton.

Arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche.

Reproduction de documents ; relations publiques.