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Marques déposées par monsieur Yves de LASSUS
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La cité catholique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La cité catholique
Monsieur Yves de LASSUS

Numéro de dépôt :
4409294
Date de dépôt :
30/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2027
La cité catholique de Yves de LASSUS

Présentation de la marque La cité catholique

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2017 par monsieur Yves de LASSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La cité catholique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Yves de LASSUS domicilié(e) 1518 avenue du Commandant Houot - 83130 - La Garde - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves de LASSUS domicilié(e) 1518 avenue du Commandant Houot - 83130 - La Garde - France.

La marque La cité catholique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La cité catholique arrivera à expiration en date du 30 novembre 2027.


Monsieur Yves de LASSUS - 1518 avenue du Commandant Houot - 83130 - La Garde - France


Monsieur Yves de LASSUS - 1518 avenue du Commandant Houot - 83130 - La Garde - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.