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Marques déposées par monsieur Yves ANDRE
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PATCH LIGHT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATCH LIGHT
M. Yves ANDRE, Dit GALLAS

Numéro de dépôt :
4279582
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
PATCH LIGHT de Yves ANDRE

Présentation de la marque PATCH LIGHT

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur Yves ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATCH LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Yves ANDRE domicilié(e) 3 RUE Moulin Vert - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves ANDRE, Dit GALLAS domicilié(e) 3 RUE Moulin Vert - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PATCH LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCH LIGHT arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.


M. Yves ANDRE, Dit GALLAS - 3 RUE Moulin Vert - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


M. Yves ANDRE, Dit GALLAS - 3 RUE Moulin Vert - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Appareils et instruments de signalisation ; détecteurs ; Dispositif de sureté, de protection et de signalisation ;

Appareils d'éclairage ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires.