Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La TRIADE CATALANE
Yves ANDRE
MARECHAL Maurice
DOMENECH Jean Marc

Numéro de dépôt :
98715281
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque La TRIADE CATALANE

Déposée le 26 janvier 1998 par Yves ANDRE, MARECHAL Maurice, DOMENECH Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La TRIADE CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Les déposants sont Yves ANDRE, domicilié(e) 23 rue des Villas, 66000 PERPIGNAN - France, MARECHAL Maurice, domicilié(e) 2 rue Théophile de Bordeu, 66000 PERPIGNAN - France, DOMENECH Jean Marc, domicilié(e) 6, rue J.B. Lully, 66470 STE MARIE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves ANDRE - France.

La marque La TRIADE CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La TRIADE CATALANE est expirée depuis le 26 janvier 2008.

Yves ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : FONCTIONS PUBLIQUES EMPLOIS ET FORMATION INPC , LEJOB , FRA , EUROJOB , PARISJOB , LEJOB , EUROPE CARRIERES, YVES ANDRE , PARIJOB , MIG , MONJOB


Yves ANDRE - 23 rue des Villas, 66000 PERPIGNAN - France

MARECHAL Maurice - 2 rue Théophile de Bordeu, 66000 PERPIGNAN - France

DOMENECH Jean Marc - 6, rue J.B. Lully, 66470 STE MARIE LA MER - France


Monsieur Yves ANDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Disques compacts numériques éducatif et pédagogique Edition de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.