Déposée le 15 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) YVENS DECROUPET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO CHROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVENS DECROUPET domicilié(e) 5 rue des Tilleuls, B 4920 HARZE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRONOVEM MARKS, SA, Mme STANISLAUS Marianne domicilié(e) Parc d'Affaires Zénobe Gramme – Bâtiment K, 1-2 Square des Conduites d'Eau, B 4020 LIEGE - Belgique.
La marque BIO CHROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO CHROMAT est expirée depuis le 15 mars 2024.
YVENS DECROUPET, Société Anonyme de droit belge - 5 rue des Tilleuls, B 4920 HARZE - Belgique
PRONOVEM MARKS, SA, Mme STANISLAUS Marianne - Parc d'Affaires Zénobe Gramme – Bâtiment K, 1-2 Square des Conduites d'Eau, B 4020 LIEGE - Belgique
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2014 n°2552942 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-12
Produits chimiques destinés à l'industrie. Couleurs, vernis ; produits de protection des métaux. Traitement de séparation des couleurs ; découpage, façonnage, polissage par abrasion de revêtements métalliques ; zinguage électrolytique.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BIO CHROMAT"
