Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAGHREB CREATION DIFFUSION (M.C.D.)
Numéro de dépôt :
1675390
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
Présentation de la marque MAGHREB CREATION DIFFUSION (M.C.D.)
Déposée le 2 mai 1989 par Yvan GOZLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAGHREB CREATION DIFFUSION (M.C.D.) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAGHREB CREATION DIFFUSION (M.C.D.) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675390.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yvan GOZLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246557 - Publication au BOPI 1997-12-01