Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
Château BEL ORME
Numéro de dépôt :
1234556
Date de dépôt :
18/04/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque Château BEL ORME
Déposée le 18 avril 1983 par monsieur Yvan BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Château BEL ORME »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yvan BRUN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Renonciation totale n°3703 - Publication au BOPI 1983-38