Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUISIANE
YVAN BEAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1712161
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2001

Présentation de la marque LOUISIANE

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL domicilié(e) 21, Avenue de l'Agriculture - B.P. 16 - Z.I. du Brezet, 63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LOUISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUISIANE est expirée depuis le 11 décembre 2001.

YVAN BEAL a également déposé les autres marques suivantes : STARK , , STARK , PURALKYL , YVAN BEAL , LE GAULOIS , LABEL NATURE ! , Blue 5 ,


YVAN BEAL (Société anonyme) - 21, Avenue de l'Agriculture - B.P. 16 - Z.I. du Brezet, 63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Tondeuses à gazon (instruments à main, machines)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).