Déposée le 11 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LOUISIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL domicilié(e) 21, Avenue de l'Agriculture - B.P. 16 - Z.I. du Brezet, 63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque LOUISIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVAN BEAL (Société anonyme) - 21, Avenue de l'Agriculture - B.P. 16 - Z.I. du Brezet, 63014 CLERMONT-FERRAND CEDEX - France
CABINET LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Tondeuses à gazon (instruments à main, machines)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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