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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL
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LABEL NATURE !
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL NATURE !
YVAN BEAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3196234
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
LABEL NATURE ! de YVAN BEAL

Présentation de la marque LABEL NATURE !

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LABEL NATURE ! »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YVAN BEAL domicilié(e) 21, Avenue de l'Agriculture , Z.I. du Brézet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 973 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

YVAN BEAL a également déposé les autres marques suivantes : STARK , , STARK , PURALKYL , YVAN BEAL , LE GAULOIS , Blue 5 , LOUISIANE ,


YVAN BEAL (Société Anonyme) - 21, Avenue de l'Agriculture , Z.I. du Brézet,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France - SIREN 304973886


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville , B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458912 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Instruments agricoles actionnés autrement que manuellement : tondeuses à gazon, tondeuses, tronçonneuses, taille-haies, motobineuses, motoculteurs, débroussailleuses, machines de nettoyage, appareils de nettoyage à haute pression. Tondeuses à gazon (en tant qu'instruments à main) . Véhicules à usage agricole, tracteurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.