Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU SISSAN
M. Yung Jean

Numéro de dépôt :
1652895
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2030

Présentation de la marque CHATEAU SISSAN

Déposée le 11 septembre 1990 par monsieur Yung Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yung Jean domicilié(e) Château Sissan - 33360 - Camblanes - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. YUNG Jean domicilié(e) Chateau Sissan - 33360 - Camblanes - France.

La marque CHATEAU SISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU SISSAN arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.


M. Yung Jean - Château Sissan - 33360 - Camblanes - France


M. YUNG Jean - Chateau Sissan - 33360 - Camblanes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175884 - Publication au BOPI 2000-06-09

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2010 n°2437498 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-14

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2020 n°2744933 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-07

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SISSAN