Marque expirée - Marque en non vigueur

MODULARYS
YS ETUDES ET INDUSTRIES société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3485091
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/03/2017
MODULARYS de YS ETUDES ET INDUSTRIES

Présentation de la marque MODULARYS

Déposée le 1 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YS ETUDES ET INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MODULARYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YS ETUDES ET INDUSTRIES domicilié(e) ZI, 3 Rue des Vercheres,01800 MEXIMIEUX - 01800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 255 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULARYS est expirée depuis le 1 mars 2017.

YS ETUDES ET INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : YS


YS ETUDES ET INDUSTRIES société à responsabilité limitée - ZI, 3 Rue des Vercheres,01800 MEXIMIEUX - 01800 - France - SIREN 423255793


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Ensembles de machines, machines et parties de machines intégrant des robots. Ensemble de machines, machines et parties de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage utilisés notamment dans l'industrie. Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage, intégrant des robots. Robots (machines). Robots (machines) d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Châssis de machines, machines d'automatisation aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage.

Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Ensemble de machines, machines et parties de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage utilisées notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Automates de contrôle de machines. Automates de contrôle de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage, utilisées notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Automates de contrôle industriel. Machines d'automatisation d'opérations de contrôle de conformité et/ou de qualité. Logiciels de pilotage de machines d'automatisation aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication, d'étiquetage et/ou de contrôle (inspection).

Services de financement en vue de l'acquisition ou de la location de produits suivants : ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Ensembles de machines, machines et parties de machines intégrant des robots. Ensemble de machines, machines et parties de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage utilisés notamment dans l'industrie. Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage, intégrant des robots. Robots (machines). Robots (machines) d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Châssis de machines, machines d'automatisation aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Ensemble de machines, machines et parties de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage utilisées notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Automates de contrôle de machines. Automates de contrôle de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage, utilisées notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Automates de contrôle industriel. Machines d'automatisation d'opérations de contrôle de conformité et/ou de qualité. Logiciels de pilotage de machines d'automatisation aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication, d'étiquetage et/ou de contrôle (inspection).

Construction, entretien, maintenance, réparation et installation des produits suivants : ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Ensembles de machines, machines et parties de machines intégrant des robots. Ensemble de machines, machines et parties de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage utilisés notamment dans l'industrie. Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage, intégrant des robots. Robots (machines). Robots (machines) d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Châssis de machines, machines d'automatisation aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage. Ensembles de machines, machines et parties de machines utilisés notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Ensemble de machines, machines et parties de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage utilisées notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Automates de contrôle de machines. Automates de contrôle de machines d'automatisation d'opérations d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication et/ou d'étiquetage, utilisées notamment dans l'industrie aux fins de contrôle (inspection). Automates de contrôle industriel. Machines d'automatisation d'opérations de contrôle de conformité et/ou de qualité. Logiciels de pilotage de machines d'automatisation aux fins d'assemblage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication, d'étiquetage et/ou de contrôle (inspection).

Ingénierie. Bureau d'études. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises (travaux d'ingénieurs). Etudes de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherches techniques. Services d'analyses et de recherches industrielles. Conception, étude, réalisation, mise au point d'installations et de machines d'automatisation aux fins d'assemblage, d'usinage, de modification de forme de produits avec ou sans enlèvement de la matière, de décoration, de fabrication, d'étiquetage, et/ou de contrôle (inspection). Conception, étude, réalisation et mise au point d'installations et de lignes de fabrication.