Présentation de la marque PRODUITS SANS FRONTIERES
Déposée le 7 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRODUITS SANS FRONTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2055536) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2055536) - France.
La marque PRODUITS SANS FRONTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325882.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YOPLAIT S.A. - 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE (dossier no 2055536) - France - SIREN 352810980
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2055536) - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1995 n°2055536 - Publication au BOPI 1995-09-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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