(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552302.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2005.
YOPLAIT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 11 juin 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°347286 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06