Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISCOVAL
YOPLAIT S.A.

Numéro de dépôt :
94545680
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque FRAISCOVAL

Déposée le 22 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) YOPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAISCOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YOPLAIT domicilié(e) 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 810 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque FRAISCOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISCOVAL est expirée depuis le 22 novembre 2004.

YOPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : YOP'N BD , COUPE AMERICAINE , COUPE COCOTIER , FRAICHE ROSÉE , CARESSE , "Avec PETITS FILOUS, tu vas devenir grand" , "PETITS FILOUS,Ça fait les grands filous" , DOUBLE DOUCEUR , PETIT DORÉ , NÉVÈGE


YOPLAIT S.A. - 3, rue de l'Anthémis, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 352810980


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 8 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350032 - Publication au BOPI 2002-07-08

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°350033 - Publication au BOPI 2002-07-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Lait et produits laitiers frais