Marque enregistrée - Marque en vigueur

only toit
Monsieur Yoann CROS

Numéro de dépôt :
4483186
Date de dépôt :
15/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2028
only toit de Yoann CROS

Présentation de la marque only toit

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2018 par monsieur Yoann CROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « only toit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Yoann CROS domicilié(e) 5 Bis Rue des Acacias - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yoann CROS domicilié(e) 5 Bis Rue des Acacias - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque only toit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque only toit arrivera à expiration en date du 15 septembre 2028.

Yoann CROS a également déposé les autres marques suivantes : protectoit , aleo


Monsieur Yoann CROS - 5 Bis Rue des Acacias - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Monsieur Yoann CROS - 5 Bis Rue des Acacias - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Métaux en feuilles et en poudre pour décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Travaux de plomberie ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.