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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) YNA CAKE
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YNA GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YNA GOURMET
YNA CAKE, SAS

Numéro de dépôt :
3779551
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
YNA GOURMET de YNA CAKE

Présentation de la marque YNA GOURMET

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YNA CAKE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YNA GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YNA CAKE domicilié(e) 29 ROUTE DU VAL MARTIN - 76690 - LE BOCASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YNA CAKE domicilié(e) 29 ROUTE DU VAL MARTIN - 76690 - LE BOCASSE - France.

La marque YNA GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YNA GOURMET est expirée depuis le 2 novembre 2020.


YNA CAKE, SAS - 29 ROUTE DU VAL MARTIN - 76690 - LE BOCASSE - France - SIREN 316591395


YNA CAKE - 29 ROUTE DU VAL MARTIN - 76690 - LE BOCASSE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.