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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YEMA
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Y A S M A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y A S M A
YEMA S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1397811
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1997

Présentation de la marque Y A S M A

Déposée le 9 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) YEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y A S M A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMA domicilié(e) 65, rue des Cras, 25010 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque Y A S M A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y A S M A est expirée depuis le 9 mars 1997.

YEMA a également déposé les autres marques suivantes : YEMA KID , (Marque figurative) , YEMA : UNE MARQUE DE PERSONNALITE , YEMA FLYGRAF , TRANSIGRAF , Y YEMA YACHTINGRAF , YEMA NAVYGRAF , SEASPIDER , DUOGRAF , TYL


YEMA S.A., société anonyme - 65, rue des Cras, 25010 BESANCON. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.