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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) YEMA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YEMA, société anonyme, 65, rue des Cras, 25000 BESANÇON.

Numéro de dépôt :
1192807
Date de dépôt :
19/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1992
Marque figurative de YEMA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) YEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YEMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192807.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 janvier 1992.

YEMA a également déposé les autres marques suivantes : YEMA KID , YEMA : UNE MARQUE DE PERSONNALITE , YEMA FLYGRAF , TRANSIGRAF , Y YEMA YACHTINGRAF , YEMA NAVYGRAF , SEASPIDER , DUOGRAF , TYL , YEMA WORLDGRAF


YEMA, société anonyme, 65, rue des Cras, 25000 BESANÇON. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques.