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Marques déposées par Yazid Gaoua
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Maison Bonaparte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison Bonaparte
Yazid Gaoua

Numéro de dépôt :
4379659
Date de dépôt :
27/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2027
Maison Bonaparte de Yazid Gaoua

Présentation de la marque Maison Bonaparte

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2017 par Yazid Gaoua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison Bonaparte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est Yazid Gaoua domicilié(e) 3 rue Bernier - 94340 - Joinville le Pont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison Bonaparte, Yazid Gaoua domicilié(e) 3 rue Bernier - 94340 - Joinville le Pont - France.

La marque Maison Bonaparte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4379659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison Bonaparte arrivera à expiration en date du 27 juillet 2027.


Yazid Gaoua - 3 rue Bernier - 94340 - Joinville le Pont - France


Maison Bonaparte, Yazid Gaoua - 3 rue Bernier - 94340 - Joinville le Pont - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732853 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ;

Cuir ; peaux d'animaux ; sellerie.