Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bonaparte Paris
Monsieur yazid Gaoua

Numéro de dépôt :
4496462
Date de dépôt :
01/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bonaparte Paris de yazid Gaoua

Présentation de la marque Bonaparte Paris

Déposée par voie électronique le 1 novembre 2018 par monsieur yazid Gaoua auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonaparte Paris »

Le déposant est monsieur yazid Gaoua domicilié(e) 36 Avenue Daniel perdrigé - 93360 - Neuilly Plaisance - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bonaparte Paris, Monsieur Yazid Gaoua domicilié(e) 36 Avenue Daniel perdrige - 93360 - Neuilly Plaisance - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


Monsieur yazid Gaoua - 36 Avenue Daniel perdrigé - 93360 - Neuilly Plaisance - France


Bonaparte Paris, Monsieur Yazid Gaoua - 36 Avenue Daniel perdrige - 93360 - Neuilly Plaisance - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 5 novembre 2019 - Rejet total n°771966 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-05

Joaillerie ; bijouterie ;

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements.