Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
YARA FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98727317
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YARA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YARA FRANCE domicilié(e) 7, Square de Tocqueville, Résidence Monceau, 78150 LE CHESNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BOIVIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727317.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2008.

YARA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : NITROR , FERTIPRÉ , Vitapré , EXTRAN , NUTRI GO , NITROVERT , KANIMAJOR , HYDROKANI , PITPOM , GRANUMAG


YARA FRANCE (S.A.R.L.) - 7, Square de Tocqueville, Résidence Monceau, 78150 LE CHESNAY - France


CABINET CLAUDE BOIVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Etiquettes Conserves de viandes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.