Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TROP'
Yannick PONS
Christophe DOMINICI
Jean Marie DOMINICI

Numéro de dépôt :
3684733
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TROP\' de Yannick PONS

Présentation de la marque TROP'

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par Yannick PONS, Christophe DOMINICI, Jean Marie DOMINICI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROP' »

Les déposants sont Yannick PONS domicilié(e) 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES d'AUDE - France, Christophe DOMINICI domicilié(e) 237 Rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, Jean Marie DOMINICI domicilié(e) 22 Chemin des bancaous - 83210 - SOLLIES PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick PONS domicilié(e) 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES d'AUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Yannick PONS a également déposé les autres marques suivantes : TROP , 0 POINT , les vins du sud , DO YOU SAINT TROPEZ , DOMAINE DE REGISMONT , LE ROSE DES ROSES , SO'BACCO , Les Parfums De Pampelonne


Yannick PONS - 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES d'AUDE - France

Christophe DOMINICI - 237 Rue Gallieni - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

Jean Marie DOMINICI - 22 Chemin des bancaous - 83210 - SOLLIES PONT - France


Yannick PONS - 1 impasse des geraniums - 11110 - SALLES d'AUDE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536445 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.