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Marques déposées par monsieur yannick pons
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Domaine la Condamine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine la Condamine
Monsieur yannick pons

Numéro de dépôt :
4618366
Date de dépôt :
28/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2030
Domaine la Condamine de yannick pons

Présentation de la marque Domaine la Condamine

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2020 par monsieur yannick pons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine la Condamine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur yannick pons domicilié(e) 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur yannick pons domicilié(e) 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France.

La marque Domaine la Condamine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine la Condamine arrivera à expiration en date du 28 janvier 2030.

yannick pons a également déposé les autres marques suivantes : Domaine la Domitienne , Chateau Brame-Reilles , Domaine la Closeraie , MONTE-BACCO


Monsieur yannick pons - 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France


Monsieur yannick pons - 31 bvd des vieux moulins - 34440 - nissan lez enserunes - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.