Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
4
M. Yann Van Den Broeck M. Joël Van Den Bossche M. Vivian Thomas
Numéro de dépôt :
4304418
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque 4
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par monsieur Yann Van Den Broeck, monsieur Joël Van Den Bossche, monsieur Vivian Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 4 »
Les déposants sont monsieur Yann Van Den Broeck domicilié(e) 202 Montée du Frogier Supérieur - 06690 - Tourrette Levens - France, monsieur Joël Van Den Bossche domicilié(e) Les Camélias - Bâtiment B, 130 Boulevard de la République - 06400 - Cannes - France, monsieur Vivian Thomas domicilié(e) 18 Rue Jean Bono - 06320 - Cap D'Ail - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vivian THOMAS domicilié(e) 18 RUE Jean Bono - 06320 - CAP-D'AIL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Yann Van Den Broeck a également déposé les autres marques suivantes : JS
M. Yann Van Den Broeck - 202 Montée du Frogier Supérieur - 06690 - Tourrette Levens - France
M. Joël Van Den Bossche - Les Camélias - Bâtiment B, 130 Boulevard de la République - 06400 - Cannes - France
M. Vivian Thomas - 18 Rue Jean Bono - 06320 - Cap D'Ail - France
M. Vivian THOMAS - 18 RUE Jean Bono - 06320 - CAP-D'AIL - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Inscription le 7 septembre 2017 - Rejet total n°707660 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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