Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIMOTE
M. Yann LE SOLLEU

Numéro de dépôt :
3960036
Date de dépôt :
11/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2022
RIMOTE de Yann LE SOLLEU

Présentation de la marque RIMOTE

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2012 par monsieur Yann LE SOLLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RIMOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Yann LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphael - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphael - France.

La marque RIMOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIMOTE est expirée depuis le 11 novembre 2022.

Yann LE SOLLEU a également déposé les autres marques suivantes : Mobile Master Key , M2KEY , CLOUD CONNECTE , SMS 2.0 , (Marque figurative) , M2Key , FLASH & MAGIC , MOBILE MASTERKEY , Connected Emotions


M. Yann LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphael - France


M. Yann LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint-Raphael - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

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