Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par monsieur Yann LE SOLLEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLOUD CONNECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est monsieur Yann LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint Raphael - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann LE SOLLEU domicilié(e) 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint Raphael - France.
La marque CLOUD CONNECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Yann LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint Raphael - France
M. Yann LE SOLLEU - 47 allée du Touring Club - 83700 - Saint Raphael - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels de contrôle d'accès ; périphériques d'ordinateurs ; appareils électroniques numériques mobiles, smartphones, programmes d'ordinateurs et de téléphones (logiciels téléchargeables) ;
Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; informations en matière de télécommunications messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; transmission de fichiers numériques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; récupération de données informatiques.
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