Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXTAZ PAR COCASS
M. YANN GUIGNABODET
Mme. KARINE GUIGNABODET

Numéro de dépôt :
4335596
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EXTAZ PAR COCASS de YANN GUIGNABODET

Présentation de la marque EXTAZ PAR COCASS

Déposée par voie électronique le 6 février 2017 par monsieur YANN GUIGNABODET et madame KARINE GUIGNABODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXTAZ PAR COCASS »

Les déposants sont monsieur YANN GUIGNABODET domicilié(e) 805 ROUTE DE ROCBARON RD40 - 83390 - CUERS - France et madame KARINE GUIGNABODET domicilié(e) 805 Route de Rocbaron RD40 - 83390 - CUERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Karine Guignabodet domicilié(e) RD40 805 RUE de Rocbaron - 83390 - CUERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. YANN GUIGNABODET - 805 ROUTE DE ROCBARON RD40 - 83390 - CUERS - France

Mme. KARINE GUIGNABODET - 805 Route de Rocbaron RD40 - 83390 - CUERS - France


Mme. Karine Guignabodet - RD40 805 RUE de Rocbaron - 83390 - CUERS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722930 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.