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Marques déposées par monsieur YANN FREMY
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RECYTERRE Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYTERRE Environnement
Monsieur YANN FREMY

Numéro de dépôt :
4562408
Date de dépôt :
25/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2029
RECYTERRE Environnement de YANN FREMY

Présentation de la marque RECYTERRE Environnement

Déposée par voie électronique le 25 juin 2019 par monsieur YANN FREMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RECYTERRE Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est monsieur YANN FREMY domicilié(e) 9 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YANN FREMY domicilié(e) 9 RUE GUSTAVE FALUBERT - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France.

La marque RECYTERRE Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYTERRE Environnement arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.


Monsieur YANN FREMY - 9 RUE GUSTAVE FLAUBERT - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France


Monsieur YANN FREMY - 9 RUE GUSTAVE FALUBERT - 54410 - LANEUVEVILLE DEVANT NANCY - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Collecte de bennes à déchets; Collecte de déchets industriels ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services de conseil en matière de pollution de l'environnement; Services de conseils concernant la protection de l'environnement; Services de conseils liés à la sécurité de l'environnement.