Marque expirée - Marque en non vigueur

design vert
YANN AGUIRRE
COLINE AGUIRRE

Numéro de dépôt :
3695301
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
design vert de YANN AGUIRRE

Présentation de la marque design vert

Déposée le 30 novembre 2009 par YANN AGUIRRE et COLINE AGUIRRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « design vert »

Les déposants sont YANN AGUIRRE domicilié(e) 6 Route de Dijon - 21490 - NORGES LA VILLE - France et COLINE AGUIRRE domicilié(e) 6 Route de Dijon - 21490 - NORGES LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YANN AGUIRRE domicilié(e) 6 Route de Dijon - 21490 - NORGES LA VILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design vert est expirée depuis le 30 novembre 2019.


YANN AGUIRRE - 6 Route de Dijon - 21490 - NORGES LA VILLE - France

COLINE AGUIRRE - 6 Route de Dijon - 21490 - NORGES LA VILLE - France


YANN AGUIRRE - 6 Route de Dijon - 21490 - NORGES LA VILLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).