Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) YANGTZEKIANG-TOMEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM CROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) YANGTZEKIANG-TOMEN domicilié(e) 40-62, rue du Général Malleret Joinville,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2212212) - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2212212) - 75007 - France.
La marque TOM CROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YANGTZEKIANG-TOMEN, société anonyme - 40-62, rue du Général Malleret Joinville,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2212212) - 94400 - France - SIREN 301763017
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2212212) - 75007 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212212 - Publication au BOPI 2001-12-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376895 - Publication au BOPI 2003-09-08
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487326 - Publication au BOPI 2008-12-09
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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