Marque expirée - Marque en non vigueur

BRITISH COLONY
YANG DESIGN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1474832
Date de dépôt :
05/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2018
BRITISH COLONY de YANG DESIGN

Présentation de la marque BRITISH COLONY

Déposée le 5 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) YANG DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRITISH COLONY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) YANG DESIGN domicilié(e) 40-62, rue du Général Malleret Joinville,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2381044) - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2381044) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRITISH COLONY est expirée depuis le 5 juillet 2018.

YANG DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : MAKAPUU BEACH


YANG DESIGN société par actions simplifiée - 40-62, rue du Général Malleret Joinville,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2381044) - 94400 - France - SIREN 301763017


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2381044) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2008 n°2381044 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Renouvellement sans limitation n°2120027 - Publication au BOPI 1998-32

Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487326 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 8 septembre 2003 - Changement de dénomination n°376895 - Publication au BOPI 2003-09-08

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].