Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENYAM
YAMAHA MOTOR FRANCE

Numéro de dépôt :
93481013
Date de dépôt :
20/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2003

Présentation de la marque GREENYAM

Déposée le 20 août 1993 par la société YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREENYAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est la société YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 avenue du Fief ZA les Béthunes, 95310 ST OUEN LAUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE - France.

La marque GREENYAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENYAM est expirée depuis le 20 août 2003.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , ALL BLACK


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5 avenue du Fief ZA les Béthunes, 95310 ST OUEN LAUMONE - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Machines et machines outils instruments agricoles Outils et instruments à main entraînés manuellement Véhicules; appareils de locomotion par terre

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.