Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSURANCE DES VALEURS SURES
YAMAHA MOTOR FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3695161
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
ASSURANCE DES VALEURS SURES de YAMAHA MOTOR FRANCE

Présentation de la marque ASSURANCE DES VALEURS SURES

Déposée le 30 novembre 2009 par la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCE DES VALEURS SURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 719 242 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YAMAHA MOTOR FRANCE domicilié(e) 5 AVE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France.

La marque ASSURANCE DES VALEURS SURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCE DES VALEURS SURES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2019.

YAMAHA MOTOR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MUSTANGO , QUIZZ BIKE , YAMY , VENTURE , A.V.S. , LE PACK DIVERSION ROULEZ TOUT COMPRIS , N° 1 du marché oblige ! , MIDORI , ROAD SHOW , SELECTION PREMIUM


YAMAHA MOTOR FRANCE, SA - 5 AVE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 383719242


YAMAHA MOTOR FRANCE - 5 AVE DU FIEF ZA LES BETHUNES - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 16 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633336 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-16

Inscription le 29 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647920 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-29

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.