Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MAISON DU SAKE
Y.L.L., SASU

Numéro de dépôt :
4191761
Date de dépôt :
24/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2025
LA MAISON DU SAKE de Y.L.L

Présentation de la marque LA MAISON DU SAKE

Déposée le 24 juin 2015 par Y.L.LTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA MAISON DU SAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est Y.L.LTODO domicilié(e) 1 rue Mirbel - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PICQUART, M. CIBELLY Philippe domicilié(e) 72 Bd de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque LA MAISON DU SAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU SAKE arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.

Y.L.L a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU SAKE


Y.L.L., SASU - 1 rue Mirbel - 75003 - PARIS - France


Cabinet PICQUART, M. CIBELLY Philippe - 72 Bd de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 21 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806148 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-21

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de toilette non médicinaux ; produits et substances pour le traitement, le soin et l'apparence de la peau, du corps, du visage, des yeux, des cheveux, du cuir chevelu, des dents et des ongles ; savons, produits nettoyants à usage personnel, gels de douche, gels de bain et produits pour le bain ; parfums, eaux de parfum, eaux de Cologne et eaux de toilette ; déodorants à usage personnel, produits contre la transpiration, cosmétiques, cosmétiques de couleur, cosmétiques pour les yeux, cosmétiques pour les ongles, cosmétiques pour les lèvres, démaquillants, serviettes imprégnées de cosmétique ; shampooings, après-shampooings, préparations pour les cheveux, lotions capillaires ; dentifrices ; produits bronzants, produits de protection contre le soleil ; produits de rasage, lotions et huiles avant et après-rasage, produits dépilatoires ; huiles de toilettes, huiles essentielles ; diffuseurs de parfum ; pots-pourris ; sachets parfumés pour tiroirs ; parfums d'ambiance ; sprays parfumés pour intérieurs ; encens ; extraits de plantes aromatiques ;

Matières éclairantes, huile pour lampes, bougies, bougies parfumées ; mèches ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; magazines ; revues (périodiques) ; publications ; guides ; notes, bulletins et lettres d'information ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; calendriers ; agendas ; almanachs ; articles de papeterie ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; blocs (papeterie) ; cahiers ; carnets ; bloc-notes ; répertoires ; cartes ; cartes de souhait ; cartes de voeux, y compris les cartes de voeux musicales ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; faire-part (papeterie) ; marques pour livres ; dossiers (papeterie) ; chemises pour documents ; articles pour reliures ; coffrets pour la papeterie ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou bien pour l'imprimerie ou la papeterie) ; papier à lettres ; classeurs (papeterie) ; feuilles (papeterie) ; fiches (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; dessins ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; stylos ; crayons ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; papier d'emballage ; rubans de papier ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; tubes en carton ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes en papier pour bouteilles ; appareils à main à étiqueter ; dessous de bouteilles en papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de verres en papier ; cache-pots en papier ; linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en papier ; ronds de table en papier ; sets de table en papier ; serviettes de table en papier ; essuie-mains en papier ; mouchoirs de poche en papier ; filtres à café (en papier) ; écriteaux en papier ou en carton ; tableaux noirs ; tablettes à écrire ; ardoises pour écrire ; craie à écrire ; craie à marquer ; porte-craie ; pince-notes ; pinces à billets ; anneaux de cigares ; bagues de cigares ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; carafes, y compris les carafes à décanter ; cornes à décanter ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; égouttoirs à carafes ; vasques à vin ; cruches ; cruchons ; pichets ; pots ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; dessous de bouteilles (non en papier et autres que le linge de table) ; becs verseurs ; tâte-vin (pipettes) ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; gourdes ; verres à boire ; récipients à boire ; cornes à boire ; ampoules en verre (récipients) ; ballons en verre (récipients) ; verres opales ; dessous de verres (non en papier) ; bocaux ; flacons ; bols ; tasses ; gobelets ; seaux à glace ; seaux à vin ; seaux à champagne ; pelles à glace ; entonnoirs, y compris les entonnoirs à décanter ; services (vaisselle) ; services à liqueurs ; assiettes ; plats ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; saladiers ; plateaux à usage domestique ; cabarets (plateaux à servir) ; cloches à fromage ; cloches à beurre ; beurriers ; coupes à fruits ; corbeilles à pain ; services à café ; filtres à café (non électriques) ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; porte-serviettes ; ronds de serviettes ; boîtes métalliques pour la distribution de serviettes en papier ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux pour la table ; mélangeurs manuels (shakers) ; bâtonnets pour cocktails ; siphons pour eaux gazeuses ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; verres à saké ;

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; produits de charcuterie ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande ; beignets aux pommes de terre ; chips [pommes de terre] ; croquettes alimentaires ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; produits de boulangerie ; mets à base de farine, crackers, pain, biscuits sucrés et salés, gâteaux, pâtisserie et confiserie, sucettes, sucres d'orge, chocolats ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; sandwiches ; petits pains et sandwiches fourrés ; hamburgers compris dans cette classe ; quiches ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins ; vins mousseux ; vins doux naturels ; vins de liqueur ; champagnes ; boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs et cocktails à base d'alcool ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; eaux-de-vie ; kirschs ; liqueurs ; vermouths ; brandys ; anisettes ; boissons alcoolisées pétillantes aromatisées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; rhums ; gins ; vodkas ; whiskys ; tequilas ; sake ;

Services de vente au détail de vins et de boissons alcooliques ; conseils aux consommateurs dans le choix d'un vin ou d'un alcool rendus par un oenologue ou bien un spécialiste d'alcool ; présentation de vins et de boissons alcooliques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de vins et de boissons alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen, y compris sur un site Web marchand ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; organisation de foires ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; estimations en affaires commerciales ;

Services d'initiation à l'oenologie ou de dégustation d'alcools (dont le saké) ; services de formation, d'éducation et d'enseignement dans le domaine de l'oenologie et de dégustation d'alcools ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; stages de formation par le biais de l'Internet ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements, y compris les divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; édition et publication de livres, de magazines, de journaux, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; production de films et de bandes vidéo ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de magazines, de journaux, de revues, de périodiques, de catalogues et de guides (non téléchargeables) en ligne ; planification de réceptions (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de discothèques ; informations en matière d'éducation et de divertissement ;

Service de recherche techniques et d'études de projets techniques en matière d'oenologie ou d'alcools, services de contrôle de qualité ;

Services de bars, notamment de bars à vins, ou autres ; services de dégustation de vins ou autre ; services de restauration (alimentation), y compris la restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; location de logements temporaires, de salles de réunions, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie.