Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA-DERMA
XOUR SAS

Numéro de dépôt :
95601852
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2015

Présentation de la marque AQUA-DERMA

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUA-DERMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XOUR domicilié(e) 10 Rue des Bouleaux,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2315754) - 63000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 021 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” domicilié(e) 39 place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2315754) - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA-DERMA est expirée depuis le 11 décembre 2015.

XOUR a également déposé les autres marques suivantes : PREKO , XOUR , PETROLE XOUR , XOUR , STOMATYL , AQUA-DERMA , DAXENE


XOUR SAS - 10 Rue des Bouleaux,63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2315754) - 63000 - France - SIREN 572021574


SCP d'Avocats “ J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY ” - 39 place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2315754) - 43000 - France


Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247833 - Publication au BOPI 1998-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315754 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253024 - Publication au BOPI 1998-04-14

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573737 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de dénomination n°608748 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

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