CAPCEL
Présentation de la marque CAPCEL
Déposée le 5 décembre 1989 par la société étrangère XOMED-TREACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPCEL est expirée depuis le 5 décembre 2009.
XOMED-TREACE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1999 n°2152429 - Publication au BOPI 1999-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 25 novembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57836 - Publication au BOPI 1991-11-25