Déposée le 20 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XLCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRITOIRES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-09 du 27 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XLCO domicilié(e) 45 Boulevard Richard Wallace - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 111 529 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRITOIRES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3623753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XLCO, Société par actions simplifiée - 45 Boulevard Richard Wallace - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 379111529
TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Inscription le 14 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°745994 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-14
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703871 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés d'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; caractères (chiffres et lettres) ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie.
Education ; formation pratique (démonstration), divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, de revues ; prêt de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; planification de réceptions (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophoniques et télévisés ; photographie, reportages photographiques.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de salles de réunions ; pensions ; réservation d'hôtels, de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; maisons de vacances.
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