Déposée le 4 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) XL CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TEKRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) XL CONCEPT domicilié(e) 100 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 210 415 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XL CONCEPT, Mle Durant Corinne domicilié(e) 100 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
La marque TEKRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XL CONCEPT, sarl - 100 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France - SIREN 442210415
XL CONCEPT, Mle Durant Corinne - 100 rue de Lannoy - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 17 octobre 2013 - Retrait partiel n°611128 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-17
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) (excepté le domaine de la conservation d'animaux familiers (poissons et reptiles)) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage (excepté le domaine de la conservation d'animaux familiers (poissons et reptiles)), de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage (excepté le domaine de la conservation d'animaux familiers (poissons et reptiles)), de chauffage (excepté le domaine de la conservation d'animaux familiers (poissons et reptiles)), de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation (excepté le domaine de la conservation d'animaux familiers (poissons et reptiles)), de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (excepté le domaine de la conservation d'animaux familiers (poissons et reptiles)) ; stérilisateurs.
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