Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFRERIES GASTRONOMIQUES
XL CO… Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3389401
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
CONFRERIES GASTRONOMIQUES de XL CO…

Présentation de la marque CONFRERIES GASTRONOMIQUES

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) XL CO… auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFRERIES GASTRONOMIQUES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XL CO… domicilié(e) 26, rue de l'Etoile,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 111 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFRERIES GASTRONOMIQUES est expirée depuis le 2 novembre 2015.

XL CO… a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


XL CO… Société Anonyme - 26, rue de l'Etoile,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 379111529


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; affiches ; caractères (chiffres et lettres) ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; représentations graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes postales ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Education ; formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; informations en matière de divertissement ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; planification de réceptions (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophoniques et télévisés ; photographie, reportages photographiques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de salles de réunions ; pensions ; réservation d'hôtels, de pensions ; restauration (repas) ; services de traiteurs ; maisons de vacances.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.