Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TEMPS DES BEBES
XIII BIS Records (S.A.)

Numéro de dépôt :
98729312
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque LE TEMPS DES BEBES

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) XIII BIS Records auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE TEMPS DES BEBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) XIII BIS Records domicilié(e) 34, rue Eugène Flachat, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 598 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.

La marque LE TEMPS DES BEBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS DES BEBES est expirée depuis le 22 avril 2008.

XIII BIS Records a également déposé les autres marques suivantes : ROAD MUSIC COLLECTION , XIII BIS RECORDS , ROAD MUSIC COLLECTION , XIII Bis Records , GUITARE ATTITUDES , ROAD MUSIC COLLECTION , ROAD MUSIC COLLECTION


XIII BIS Records (S.A.) - 34, rue Eugène Flachat, 75017 PARIS - France - SIREN 383598588


BREESE MAJEROWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrements sonores, disques acoustiques, disques compacts audio, vidéo, optiques préenregistrés. Cédéroms, cassettes audio et vidéo préenregistrées. Edition de musique. Divertissements radiophoniques et télévisés, montage de programmes de télévision et radiophonique. Production de films, de disques, disques compact, cassettes, audio et vidéo. Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, audition d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux. Organisation et planification de festivals, de manifestations autour de la musique, production de spectacles. Organisation de concerts, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services d'orchestres, de chanteurs. Discothèques. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Edition de revues, de magazines et de livres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.