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Marques déposées par la société XEROX CORPORATION
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
96604477
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 janvier 1996 par la société XEROX CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la société XEROX CORPORATION domicilié(e) 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604477.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 janvier 2026.

XEROX CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : 600 , SHUGART , 850 , DOCUBUILD , MARGUERITE , Documentality , PREMIER , DOCUMENT WORKCENTER , VERDE , SIXTH SENSE


XEROX CORPORATION, Société organisée sous les lois des Etats-Unis d'Amérique - 45 Glover Avenue, Norwalk, CONNECTICUT 06856 - États-Unis


ANAQUA SERVICES - RUE M.DORMOY, BP 7525 - 64075 - PAU CEDEX - France


Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295872 - Publication au BOPI 2000-02-22

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2005 n°2303143 - Publication au BOPI 2005-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Inscription le 14 mars 2016 - Changement d'adresse n°664768 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607755 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Blocs et bâtons d'encre solide destinés à être utilisés notamment dans des imprimantes couleurs à jet d'encre, encres à changement de phase destinées à être utilisées pour la fabrication d'encres solides

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.