XEROX CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1200 High Ridge Road, STAMFORD, Connecticut (E.U.A.).
Numéro de dépôt :
1208760
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
Présentation de la marque TÉLÉCOPIEUR 400
Déposée le 9 juillet 1982 par XEROX CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1200 High Ridge Road
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TÉLÉCOPIEUR 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est XEROX CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1200 High Ridge Road, STAMFORD, Connecticut (E.U.A.). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque TÉLÉCOPIEUR 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
XEROX CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 1200 High Ridge Road, STAMFORD, Connecticut (E.U.A.). - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;appareils et instruments de navigation, appareils et instruments de mesure photographiques, optiques, électro-optiques;appareils et instruments d'instruction et d'enseignement;appareils de mesure de pesée et balances;appareils et instruments pour la transmission, la réception et l'enregistrement d'images ou de données;instruments et appareils transmetteurs d'impulsions audio-électriques destinés à être utilisés dans le couplage acoustique des lignes de transmission et appareils auxiliaires et pièces détachées y relatifs;machines à copier, machines à afficher, machines à enregistrer;lecteurs de microfilms et appareils agrandisseurs, appareils pour imprimer et copier à partir de microfilms;machines et appareils de traitement de données;appareils électriques et électroniques destinés à être utilisés dans le contrôle (supervision) et la télécommande de mécanismes et appareils industriels et dans le calcul et la fourniture de données et d'informations statistiques;parties et accessoires pour tous les articles précédents;appareils à pièces de monnaie et appareils à compteurs;appareils électriques et électro-mécaniques destinés à être utilisés dans l'équipement de travail;appareils ayant des buts d'instruction et d'enseignement;instruments et appareils de sauvetage;machines parlantes; appareils à éteindre les incendies.
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