Marque renouvelée - Marque en vigueur

DocuStacker
XEROX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99781223
Date de dépôt :
17/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2029

Présentation de la marque DocuStacker

Déposée le 17 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DocuStacker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) XEROX domicilié(e) 253 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 055 311 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque DocuStacker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DocuStacker arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

XEROX a également déposé les autres marques suivantes : LA COULEUR XEROX EST UNE VALEUR SURE , DocuColor , L'enfance est une valeur sûre , CODENDI , XEROX, l'avenir en couleur , L'avenir aux couleurs de XEROX , LA COULEUR XEROX : UNE VALEUR SURE , DOC EXPERT , XEROLOC , XEROLANGUE


XEROX, Société par actions simplifiée - 253 avenue du Président Wilson - 93210 - SAINT-DENIS - France - SIREN 602055311


ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2400986 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707955 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28

Appareils pour la reproduction, l'enregistrement ou la transmission des images et des données, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques, logiciels, télécopieurs, scanneurs (explorateurs), imprimantes, tables traçantes (traceurs digitaux), machines à dessiner informatisées, appareils et machines à photocopier (y compris les appareils ou machines photographiques, électrostatiques ou thermiques), modules de réception de documents pour périphériques d'ordinateurs, télécopieurs, imprimantes et machines à photocopier. Location de machines et d'appareils de bureau, services de photocopie et de reproduction de documents. Services de conseil et d'assistance dans le domaine de l'informatique (ordinateurs, systèmes informatiques, logiciels), conception de logiciels, programmation d'ordinateurs, location d'ordinateurs, de systèmes informatiques et de logiciels, mise à jour de logiciels, services d'imprimerie, de photocomposition et de mise en page de documents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.