Marque enregistrée - Marque en non vigueur

excescene XSN
M. Xavier Nicolas

Numéro de dépôt :
4032968
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2023
excescene XSN de Xavier Nicolas

Présentation de la marque excescene XSN

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par monsieur Xavier Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « excescene XSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Xavier Nicolas domicilié(e) Appartement 97, 24 Route de Versailles - 78150 - Rocquencourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier Nicolas domicilié(e) Appartement 97, 24 Route de Versailles - 78150 - Rocquencourt - France.

La marque excescene XSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque excescene XSN est expirée depuis le 17 septembre 2023.


M. Xavier Nicolas - Appartement 97, 24 Route de Versailles - 78150 - Rocquencourt - France


M. Xavier Nicolas - Appartement 97, 24 Route de Versailles - 78150 - Rocquencourt - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique.