Déposée par voie électronique le 11 avril 2020 par monsieur Xavier LE BLEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMOTRONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-18 du 1 mai 2020.
Le déposant est monsieur Xavier LE BLEU domicilié(e) 41 Rue Pouchet - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier LE BLEU domicilié(e) 41 Rue Pouchet - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DOMOTRONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTRONIX arrivera à expiration en date du 11 avril 2030.
Monsieur Xavier LE BLEU - 41 Rue Pouchet - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Monsieur Xavier LE BLEU - 41 Rue Pouchet - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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