Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTHROSE TV
Monsieur XAVIER LARROQUE

Numéro de dépôt :
4621235
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
ARTHROSE TV de XAVIER LARROQUE

Présentation de la marque ARTHROSE TV

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par monsieur XAVIER LARROQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHROSE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur XAVIER LARROQUE domicilié(e) 4 Rue Montjoie - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur XAVIER LARROQUE domicilié(e) 4 RUE MONTJOIE - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque ARTHROSE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROSE TV arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


Monsieur XAVIER LARROQUE - 4 Rue Montjoie - 31500 - TOULOUSE - France


Monsieur XAVIER LARROQUE - 4 RUE MONTJOIE - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

émissions télévisées.