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Marques déposées par monsieur Xavier JOLY
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CO2 Process
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CO2 Process
Monsieur Xavier JOLY

Numéro de dépôt :
4650013
Date de dépôt :
23/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2030
CO2 Process de Xavier JOLY

Présentation de la marque CO2 Process

Déposée par voie électronique le 23 mai 2020 par monsieur Xavier JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CO2 Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Xavier JOLY domicilié(e) 502 Route de Monterminod - 73230 - saint-Alban Leysse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Xavier JOLY domicilié(e) 502 Route de Monterminod - 73230 - saint-Alban Leysse - France.

La marque CO2 Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 Process arrivera à expiration en date du 23 mai 2030.


Monsieur Xavier JOLY - 502 Route de Monterminod - 73230 - saint-Alban Leysse - France


Monsieur Xavier JOLY - 502 Route de Monterminod - 73230 - saint-Alban Leysse - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.